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Propriétaire : Association Enfants pour Demain – La Métairie 43220 Saint-Jeures – 06 98 89 11 96
Créateur : Elodie Archer – Lauriane Coudé Du Foresto – Marine Henrard
Responsable publication : Françoise Jacob – enfantspourdemaincourrier@yahoo.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
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DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
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LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE
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